Extraits du règlement 2011
01 Septembre 2010
REGLEMENT FOIRE EXPOSITION DE FEURS 2011
du vendredi 1er au lundi 4 avril 2011
L’intégralité du règlement est disponible sur le site de la foire/exposition et sur le site de la ville. Il est également disponible sur demande auprès du service…
Les points importants qu’il faut retenir….
PERIODE, DATE, DUREE ET HORAIRES
- Les heures dʼouverture et de fermeture doivent être rigoureusement respectées.
- Les stands doivent être terminés avant 10h le vendredi matin, moment du passage de la commission de sécurité.
ADMISSION
- Le comité dʼorganisation apprécie et décide souverainement, à toute époque, sur les refus et les admissions sans être obligé de donner le motif de ses décisions.
- En cas dʼabsence dʼinscription au 31 octobre de l'année précédente la foire, le comité dʼorganisation, disposera de cet emplacement aux conditions prévues à l'art. 5-1.
- L'adhésion est obligatoire pour toute participation à la foire exposition du comice de Feurs.
- Lʼemplacement définitif est attribué au versement du solde et crée lʼobligation dʼoccuper ce dernier.
CONTROLE
- Le contrôle des adhésions pourra être fait à tout moment par les responsables, les placiers et les forces de lʼordre.
TARIFS et ADHESION
- Les tarifs sont fixés chaque année par délibération du conseil municipal et portés à la connaissance des exposants par les voies légales.
- Lʼadhésion ne sera prise en compte quʼaprès réception de l’ensemble des documents demandés par le service foire/exposition de la ville de Feurs.
- Si, un non-déballage est constaté, même une demi-journée, la caution ne sera pas remboursée.
- Les emplacements restés vacants seront distribués par le commissaire général de la foire/exposition et le cas échéant par tirage au sort.
- Lʼinstallation des stands devra être terminée et en état de vente le vendredi à 10 heures
Toute place réservée non occupée ou non déballée dans ces horaires sera considérée comme vacante et lʼexposant titulaire perdra ses droits pour la durée restante de la manifestation.
OCCUPATION
- Une présence de lʼexposant ou dʼun vendeur est obligatoire pendant les heures dʼouverture.
- Electricité : Un forfait obligatoire est facturé en plus de lʼadhésion au tarif en vigueur pour les exposants dans les chapiteaux.
- Il est interdit de sous louer, partager, céder ou échanger tout ou partie dʼun emplacement. Lʼexposition a lieu exclusivement sous le nom ou la raison sociale de lʼadhérent.
- Il est interdit de déplacer le mobilier urbain,
SECURITE
Des extincteurs appropriés pourront être exigés sur les stands présentant un risque dʼincendie en raison du matériel et des matières en démonstration.
- Les exposants s'engagent à respecter les surfaces et dimensions de stands annoncées lors de leur inscription (y compris les auvents et installations spécifiques). Ils veilleront à ce que les véhicules de sécurité puissent circuler librement en cas de nécessité et pourront être déclarés responsables si une obstruction de leur fait venait à retarder l'intervention de secours.
HYGIENE
- Les exposants devront se conformer au règlement sanitaire départemental en vigueur au moment de la manifestation.
CIRCULATION
- Les exposants devront respecter la signalisation mise en place
PUBLICITE
- Le comité dʼorganisation se réserve le droit exclusif des publicités et affichages
SURVEILLANCE
- Un service de surveillance de nuit est organisé dans les meilleures conditions par le comité dʼorganisation.
- A toute heure, lʼexposant est responsable de son matériel et de ses installations.
Feurs,
Le 1er septembre 2010
MAIRIE DE FEURS
